Dans le cadre des débats parlementaires sur la Loi de Finances 2010, la contribution carbone devrait être instituée à partir du 1er janvier prochain. Elle va s’appliquer au Tarif Agent.
Inscrite dans la Loi de Finances 2010, la contribution carbone devrait s’appliquer à partir du 1er janvier prochain. Inspirée par le Grenelle de l’Environnement, elle est un des outils du Gouvernement pour lutter contre les émissions de CO2 et donc contre le réchauffement climatique.
Pour être en conformité avec la loi, les employeurs appliqueront cette contribution carbone à tous leurs clients, et donc y compris aux salariés et retraités…
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